Informations légales

Mentions légales

Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site.

Modèle à personnaliser. Les mentions entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignées avec vos informations réelles (statut, SIRET, adresse, numéro d'enregistrement, assurance, médiateur) avant la mise en ligne. Faites relire ces pages par un professionnel du droit si nécessaire.

1. Éditeur du site

  • Dénomination : Belfort Séjours (nom commercial) — Michel Klopfenstein (entrepreneur individuel)
  • Exploitant / loueur : Michel Klopfenstein
  • Statut juridique : entreprise individuelle (personne physique), immatriculée le 31 décembre 2023
  • Adresse de l'établissement : 14 rue Philippe Grille, 90000 Belfort, France
  • SIRET / RCS : 984 829 671 00010
  • Activité principale : location de logements (code NAF 68.20A)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : non assujetti (franchise en base de TVA) — à confirmer avec votre comptable
  • Téléphone :
  • E-mail :
  • Responsable de la publication :

2. Activité d'hébergement touristique

  • Numéro d'enregistrement en mairie (meublé de tourisme) : [À COMPLÉTER si la commune l'exige]
  • Classement : [À COMPLÉTER : non classé, ou nombre d'étoiles]
  • Assurance responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER : assureur et numéro de contrat]

3. Hébergeur

  • Hébergeur : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • Site : cloudflare.com
  • Téléphone : +1 (888) 274-3482

Le site est hébergé sur l'offre Cloudflare Pages. Le nom de domaine est géré par [À COMPLÉTER : registrar].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, mise en page, identité visuelle) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies des appartements ne peuvent pas être réutilisées par des tiers.

5. Responsabilité

Les informations publiées sont fournies de bonne foi et mises à jour régulièrement. Les photographies sont non contractuelles en ce qui concerne la décoration. Des erreurs ou omissions ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. Les liens externes ne sauraient engager sa responsabilité quant au contenu des sites tiers.

6. Réclamation et médiation

Pour toute réclamation, contactez-nous par e-mail à . En cas de litige non résolu, le voyageur consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur analytique.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date].

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